Déposée le 19 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ASHLAND-AVEBENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASHLAND-AVEBENE domicilié(e) 136, avenue du Président Gilbert de Voisins,78670 VILLENNES-SUR-SEINE (dossier no 2241704) - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 012 349 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2241704) - 75017 - France.
La marque S SAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASHLAND-AVEBENE, Société Anonyme - 136, avenue du Président Gilbert de Voisins,78670 VILLENNES-SUR-SEINE (dossier no 2241704) - 78670 - France - SIREN 682012349
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2241704) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Renouvellement avec limitation le 30 avril 2003 n°2241704 - Publication au BOPI 2003-04-30
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2019253 - Publication au BOPI 2003-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Inscription le 28 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343656 - Publication au BOPI 2002-03-28
Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357665 - Publication au BOPI 2002-10-22
Inscription le 10 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159330 - Publication au BOPI 1993-06-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, notamment liants et agglutinants de moulage et de noyautage pour fonderie, résines synthétiques, colles et adhésifs, poudre de moulage, sable, graphite et noir pour fonderie. Couleurs, vernis, et notamment vernis anti-corrosion, laques, matières tinctoriales, mordants, résines et notamment résines de moulage anti-acide pour accumulateurs de voiture. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, câbles et fils métalliques, tuyaux métalliques et notamment tuyauteries de transport pneumatique ; produits métalliques et minerais ; matériaux de moulage ; moules métalliques pour fonderie, noyaux de fonderie ; rails. Machines et machines-outils et notamment machines de fonderie (malaxeurs, convoyeurs, élévateurs, aéroglissières, couloirs vibrants) , moteurs, accouplements et courroies de transmission ; accessoires de refroidissement, machines à mouler pour fonderie. Constructions et réparations d'installations de traitement de sable de fonderie ; constructions et réparations dans le domaine du génie chimique. Travaux d'ingénieurs, évaluation, estimation de recherches, rapports, consultations professionnelles, établissement de plans, travaux de génie, essais de matériaux, laboratoires ; engineering en génie chimique et en fonderie ; prospection.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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